Copropriété 22 route des combes -
France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Morteau / 22 route des combes 25500 Morteau
Copropriété 22 route des combes
La copropriété 22 route des combes se trouve à Morteau.
Cette copropriété a été construite entre 1961 et 1974.
Elle est immatriculée sous le numéro AE5966502.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
Elle compte un total de 7 lots, dont 3 lots principaux, 3 lots à usage d'habitation et 2 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété 22 route des combes
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | 22 route des combes |
| Adresse | 22 route des combes 25500 Morteau  |
| Construction | Entre 1961 et 1974 |
| Immatriculation | AE5966502 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 7 | Lots |
|---|---|
| 3 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 3 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 2 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 25/01/2019 |
| Règlement de copropriété | 22/01/1986 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | Inconnue |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
25411-000-AL-0119 |
| Particularités | |
|---|---|
Dans un territoire des
Petites Villes de Demain | |
| Le programme Petites villes de demain est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Lancé en octobre 2020, le programme soutient les communes de moins de 20 000 habitants ayant un rôle clé pour la dynamique locale pour revitaliser leurs centres-villes, améliorer l'attractivité locale et renforcer les services aux habitants. Pensé jusqu’en mars 2026, le programme offre un accompagnement complet pour la réalisation de projets de territoire structurants. | |
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